APPLICATION DES GAZ, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1407213
Date de dépôt :
07/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2027
Présentation de la marque OXYPACK
Déposée le 7 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATION DES GAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OXYPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATION DES GAZ domicilié(e) 219 route de Brignais - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 571 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque OXYPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APPLICATION DES GAZ, Société par Actions Simplifiée - 219 route de Brignais - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 572051571
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2007 n°2339073 - Publication au BOPI 2007-04-12
Renouvellement sans limitation n°2085600 - Publication au BOPI 1997-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Inscription le 6 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49105 - Publication au BOPI 1990-11-06
Inscription le 9 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°456957 - Publication au BOPI 2007-07-09
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2017 n°2645480 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-05
Produits de soudage, notamment baguettes métalliques. Matériel de soudage au gaz, notamment poste portatif de soudage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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