Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
APPLICATION DES GAZ

Numéro de dépôt :
93495143
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 novembre 1993 par la société APPLICATION DES GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la société APPLICATION DES GAZ domicilié(e) 173, rue de Bercy, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société APPLICATION DES GAZ Madame MEHL Jany-Claude - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495143.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 novembre 2003.

APPLICATION DES GAZ a également déposé les autres marques suivantes : CAMPING GAZ , BIDON BLEU , G INTERNATIONAL , C 300 V , TURBO 55 , (Marque figurative) , CLUB LOISIRS CAMPING GAZ INTERNATIONAL , (Marque figurative) , BLIP BANEKH , RANDOM


APPLICATION DES GAZ - 173, rue de Bercy, 75012 PARIS - France - SIREN 572051571


Société APPLICATION DES GAZ Madame MEHL Jany-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Appareils de cuisson notamment barbecues