Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1496041
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/1998
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) APPLICATION DES GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496041.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 octobre 1998.
APPLICATION DES GAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15