INSTAFLAM
Présentation de la marque INSTAFLAM
Déposée le 1 avril 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATION DES GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTAFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INSTAFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INSTAFLAM est expirée depuis le 1 avril 2023.
APPLICATION DES GAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238124 - Publication au BOPI 2003-03-06
Inscription le 18 août 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°375813 - Publication au BOPI 2003-08-18
Renouvellement sans limitation n°2013199 - Publication au BOPI 1993-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35
Renouvellement sans limitation le 22 février 2013 n°2522676 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-22