Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATION DES GAZ
/
INSTACOLD
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTACOLD
APPLICATION DES GAZ Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1491101
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2018

Présentation de la marque INSTACOLD

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATION DES GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTACOLD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATION DES GAZ domicilié(e) Lieudit le Favier, route de Brignais,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2378076) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2378076) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSTACOLD est expirée depuis le 23 septembre 2018.

APPLICATION DES GAZ a également déposé les autres marques suivantes : CAMPING GAZ , BIDON BLEU , G INTERNATIONAL , C 300 V , TURBO 55 , (Marque figurative) , CLUB LOISIRS CAMPING GAZ INTERNATIONAL , (Marque figurative) , BLIP BANEKH , RANDOM


APPLICATION DES GAZ Société par Actions Simplifiée - Lieudit le Favier, route de Brignais,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2378076) - 69230 - France - SIREN 572051571


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2378076) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2008 n°2378076 - Publication au BOPI 2008-07-03

Renouvellement sans limitation n°2125795 - Publication au BOPI 1998-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 18 novembre 2008 - Changement de nature juridique n°485155 - Publication au BOPI 2008-11-18

Inscription le 9 septembre 1998 - Changement d'adresse n°262236 - Publication au BOPI 1998-09-09

Produits chimiques, notamment en sachets, destinés à la production de froid. Systèmes, appareils et dispositifs pour la production de froid, notamment glacières et réfrigérateurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.