ICETIME
Présentation de la marque ICETIME
Déposée le 7 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Application des Gaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ICETIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ICETIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ICETIME arrivera à expiration en date du 7 octobre 2028.
Application des Gaz a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2008 n°2387313 - Publication au BOPI 2008-10-16
Inscription le 26 février 2009 - Changement de nature juridique n°491802 - Publication au BOPI 2009-02-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47
Renouvellement sans limitation le 23 août 2018 n°2691013 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-23