APPLICATION DES GAZ Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
98737793
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2018
Présentation de la marque FREEZ TIME
Déposée le 15 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATION DES GAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FREEZ TIME »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATION DES GAZ domicilié(e) Lieudit le Favier, route de Brignais,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2373133) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 571 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2373133) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APPLICATION DES GAZ Société par Actions Simplifiée - Lieudit le Favier, route de Brignais,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2373133) - 69230 - France - SIREN 572051571
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2373133) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48
Inscription le 30 septembre 2008 - Changement de nature juridique n°481731 - Publication au BOPI 2008-09-30
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2008 n°2373133 - Publication au BOPI 2008-05-19
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine ; sacs isothermes et autres contenants isothermes tels que boîtes, gourdes, bouteilles, plats de service isothermes ; dessous de plat chauffants ou non.
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