ELYSEE
Présentation de la marque ELYSEE
Déposée le 20 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) APPLICATION DES GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSEE est expirée depuis le 20 mars 2001.
APPLICATION DES GAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35