ELYSEE
Présentation de la marque ELYSEE
Déposée le 24 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) APPLICATION DES GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ELYSEE est expirée depuis le 24 mars 1991.
APPLICATION DES GAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50