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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATION DES GAZ
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COOL'BREAK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOL'BREAK
APPLICATION DES GAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3274016
Date de dépôt :
16/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/02/2014
COOL\'BREAK de APPLICATION DES GAZ

Présentation de la marque COOL'BREAK

Déposée le 16 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATION DES GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COOL'BREAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATION DES GAZ domicilié(e) le Favier, route de Brignais,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque COOL'BREAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOL'BREAK est expirée depuis le 16 février 2014.

APPLICATION DES GAZ a également déposé les autres marques suivantes : CAMPING GAZ , BIDON BLEU , G INTERNATIONAL , C 300 V , TURBO 55 , (Marque figurative) , CLUB LOISIRS CAMPING GAZ INTERNATIONAL , (Marque figurative) , BLIP BANEKH , RANDOM


APPLICATION DES GAZ, Société par actions simplifiée - le Favier, route de Brignais,69230 SAINT GENIS LAVAL - 69230 - France - SIREN 572051571


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Appareils de réfrigération ; réfrigérateurs ; glacières électriques. Sacs isothermes et autres contenants isothermes à savoir boîtes, gourdes, bouteilles ; glacières portatives non électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.