CHALUTORCH
Présentation de la marque CHALUTORCH
Déposée le 11 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Application des Gaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHALUTORCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHALUTORCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHALUTORCH arrivera à expiration en date du 11 janvier 2031.
Application des Gaz a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2000 n°2188924 - Publication au BOPI 2000-12-27
Inscription le 29 décembre 2000 - Changement d'adresse n°313917 - Publication au BOPI 2000-12-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2011 n°2459026 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-04
Inscription le 14 février 2011 - Changement de nature juridique n°542920 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2020 n°2765541 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-26