Application des Gaz, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1666488
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2028
Présentation de la marque CHALUGAZ
Déposée le 27 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Application des Gaz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHALUGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Application des Gaz domicilié(e) Lieudit le Favier, route de Brignais - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 571 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CHALUGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Application des Gaz, Société par actions simplifiée - Lieudit le Favier, route de Brignais - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 572051571
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2008 n°2378077 - Publication au BOPI 2008-07-03
Renouvellement sans limitation n°2125796 - Publication au BOPI 1998-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 9 septembre 1998 - Changement d'adresse n°262231 - Publication au BOPI 1998-09-09
Inscription le 18 novembre 2008 - Changement de nature juridique n°485154 - Publication au BOPI 2008-11-18
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2018 n°2687618 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-11
Articles, appareils et matériels pour le travail à la flamme tels que lampes à souder et à braser à gaz combustible, chalumeaux, fers à souder non électriques, brûle-peinture et accessoires s'y rapportant
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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