Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUGGY
APPLICATION DES GAZ, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1590164
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/1999

Présentation de la marque BUGGY

Déposée le 28 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) APPLICATION DES GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUGGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APPLICATION DES GAZ domicilié(e) 173 rue de Bercy, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque BUGGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUGGY est expirée depuis le 28 décembre 1999.

APPLICATION DES GAZ a également déposé les autres marques suivantes : CAMPING GAZ , BIDON BLEU , G INTERNATIONAL , C 300 V , TURBO 55 , (Marque figurative) , CLUB LOISIRS CAMPING GAZ INTERNATIONAL , (Marque figurative) , BLIP BANEKH , RANDOM


APPLICATION DES GAZ, Société Anonyme - 173 rue de Bercy, 75012 PARIS - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Contenants isothermes notamment boîtes, bouteilles, gourdes, sacs, par exemple pour le transport isothermique d'aliments, glacières;association d'un système de production de froid ou de chaud et d'un contenant isothermique.Articles ménagers, à savoir : batteries de cuisine, plats, casseroles, vaisselle, non en métaux précieux, récipients. Petits instruments pour la cuisine et le ménage

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.