APACHE
Présentation de la marque APACHE
Déposée le 2 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATION DES GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619762.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APACHE est expirée depuis le 2 octobre 2020.
APPLICATION DES GAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2000 n°2183489 - Publication au BOPI 2000-09-29
Inscription le 29 septembre 2000 - Changement d'adresse n°311541 - Publication au BOPI 2000-09-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2010 n°2452924 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-12
Inscription le 24 novembre 2010 - Changement de nature juridique n°536268 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-24