Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APACHE
APPLICATION DES GAZ, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1619762
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2020

Présentation de la marque APACHE

Déposée le 2 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATION DES GAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APPLICATION DES GAZ domicilié(e) Lieudit le Favier route de Brignais - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque APACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APACHE est expirée depuis le 2 octobre 2020.

APPLICATION DES GAZ a également déposé les autres marques suivantes : CAMPING GAZ , BIDON BLEU , G INTERNATIONAL , C 300 V , TURBO 55 , (Marque figurative) , CLUB LOISIRS CAMPING GAZ INTERNATIONAL , (Marque figurative) , BLIP BANEKH , RANDOM


APPLICATION DES GAZ, Société par Actions Simplifiée - Lieudit le Favier route de Brignais - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 572051571


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2000 n°2183489 - Publication au BOPI 2000-09-29

Inscription le 29 septembre 2000 - Changement d'adresse n°311541 - Publication au BOPI 2000-09-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2010 n°2452924 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-10-12

Inscription le 24 novembre 2010 - Changement de nature juridique n°536268 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-24

Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, notamment malles, valises, cartables, mallettes, portes-cartes, portefuilles; sacs non compris dans d'autres classes