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Marques déposées par APPLICATION DES GAZ (soc. an
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PERGOLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERGOLA
APPLICATION DES GAZ (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1328072
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/1995

Présentation de la marque PERGOLA

Déposée le 21 octobre 1985 par APPLICATION DES GAZ (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERGOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APPLICATION DES GAZ (soc. an.) domicilié(e) 173, rue de Bercy, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque PERGOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERGOLA est expirée depuis le 21 octobre 1995.

APPLICATION DES GAZ (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : TURBOGAZ , (Marque figurative) , HOME-DOGGER , JUNIOR , CERCOTUB , BISTRO , TURBOFLAMME , LANZAROTE , AUSTRAL , POLYSTAN


APPLICATION DES GAZ (soc. an.) - 173, rue de Bercy, 75012 PARIS. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Installations et produits d'éclairage.