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Marques déposées par APPLICATION DES GAZ (soc. an
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
APPLICATION DES GAZ (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1242863
Date de dépôt :
03/08/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/1993
Marque figurative de APPLICATION DES GAZ (soc. an

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 août 1983 par APPLICATION DES GAZ (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APPLICATION DES GAZ (soc. an.) domicilié(e) 173, rue de Bercy, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242863.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 août 1993.

APPLICATION DES GAZ (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : TURBOGAZ , (Marque figurative) , HOME-DOGGER , JUNIOR , PERGOLA , CERCOTUB , BISTRO , TURBOFLAMME , LANZAROTE , AUSTRAL


APPLICATION DES GAZ (soc. an.) - 173, rue de Bercy, 75012 PARIS. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Butane, propane et autres gaz combustibles sous forme liquéfiée; réservoirs, bidons, cartouches et autres récipients métalliques pour gaz liquéfiés.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.