Déposée le 3 août 1983 par APPLICATION DES GAZ (soc. an
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est APPLICATION DES GAZ (soc. an.) domicilié(e) 173, rue de Bercy, 75012 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242863.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APPLICATION DES GAZ (soc. an.) - 173, rue de Bercy, 75012 PARIS. - France
CABINET MONNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02
Butane, propane et autres gaz combustibles sous forme liquéfiée; réservoirs, bidons, cartouches et autres récipients métalliques pour gaz liquéfiés.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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