Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTALUX
APPLICATION DES GAZ (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1272045
Date de dépôt :
07/05/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/1994

Présentation de la marque INSTALUX

Déposée le 7 mai 1984 par APPLICATION DES GAZ (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTALUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APPLICATION DES GAZ (soc. an.) domicilié(e) 173, rue de Bercy, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque INSTALUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTALUX est expirée depuis le 7 mai 1994.

APPLICATION DES GAZ (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : TURBOGAZ , (Marque figurative) , HOME-DOGGER , JUNIOR , PERGOLA , CERCOTUB , BISTRO , TURBOFLAMME , LANZAROTE , AUSTRAL


APPLICATION DES GAZ (soc. an.) - 173, rue de Bercy, 75012 PARIS. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Appareils d'éclairage.