Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAITRE D'HOTEL
APPLICATION DES GAZ (S.A)

Numéro de dépôt :
1546824
Date de dépôt :
09/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/08/1999

Présentation de la marque MAITRE D'HOTEL

Déposée le 9 août 1989 par APPLICATION DES GAZ (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAITRE D'HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APPLICATION DES GAZ (S.A), domicilié(e) 173, rue de Bercy, 75012 PARIS - France.

La marque MAITRE D'HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAITRE D'HOTEL est expirée depuis le 9 août 1999.

APPLICATION DES GAZ (S.A a également déposé les autres marques suivantes : CALDA


APPLICATION DES GAZ (S.A) - 173, rue de Bercy, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Petit ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, notamment dessous de plat, cloches, plats de toutes sortes, vaiselle, verrerie, non compris dans d'autres classes