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Marques déposées par applicant missing
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THE DON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE DON
applicant missing

Numéro de dépôt :
1138040
Date de dépôt :
09/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque THE DON

Déposée le 9 juin 1980 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « THE DON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque THE DON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque THE DON est expirée depuis le 9 juin 1990.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Inscription le 22 juillet 1992 - Transmission de propriété n°65371 - Publication au BOPI 1992-07-22

Inscription le 5 octobre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°48457 - Publication au BOPI 1990-10-05

Vins, spiritueux, liqueurs et cocktails.