Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEL -BRAU
applicant missing

Numéro de dépôt :
1220599
Date de dépôt :
30/11/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1992
STEL -BRAU de applicant missing

Présentation de la marque STEL -BRAU

Déposée le 30 novembre 1982 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STEL -BRAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque STEL -BRAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEL -BRAU est expirée depuis le 30 novembre 1992.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Inscription le 13 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°56400 - Publication au BOPI 1991-06-13

Inscription le 19 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50250 - Publication au BOPI 1990-12-19

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.