Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIPA
Numéro de dépôt :
1394261
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
19/12/1996
Présentation de la marque SIPA
Déposée le 19 décembre 1986 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « SIPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394261.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 février 1991 - Transmission de propriété n°51908 - Publication au BOPI 1991-02-22