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Marques déposées par applicant missing
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SANSUCRÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANSUCRÉ
applicant missing

Numéro de dépôt :
1341621
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1996

Présentation de la marque SANSUCRÉ

Déposée le 6 février 1986 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANSUCRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque SANSUCRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Inscription le 3 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49801 - Publication au BOPI 1990-12-03

Produits pharmaceutiques, produits diététiques. Edulcorant de synthèse.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.