Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANS SOUCI
Numéro de dépôt :
964437
Date de dépôt :
31/07/1976
Lieu de dépôt :
Béziers
Présentation de la marque SANS SOUCI
Déposée le 31 juillet 1976 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Béziers), la marque française « SANS SOUCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANS SOUCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49724 - Publication au BOPI 1990-11-30