Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS SOUCI
applicant missing

Numéro de dépôt :
964437
Date de dépôt :
31/07/1976
Lieu de dépôt :
Béziers

Présentation de la marque SANS SOUCI

Déposée le 31 juillet 1976 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Béziers), la marque française « SANS SOUCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque SANS SOUCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49724 - Publication au BOPI 1990-11-30

Vins et spiritueux.