Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL VELOUTE
Numéro de dépôt :
1175468
Date de dépôt :
02/02/1981
Lieu de dépôt :
SETE
Présentation de la marque ROYAL VELOUTE
Déposée le 2 février 1981 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « ROYAL VELOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL VELOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48519 - Publication au BOPI 1990-10-09