Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROUGEMONT
Numéro de dépôt :
1201322
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Présentation de la marque ROUGEMONT
Déposée le 30 septembre 1981 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « ROUGEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROUGEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 avril 1991 - Transmission de propriété n°52804 - Publication au BOPI 1991-04-03