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Marques déposées par applicant missing
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RESERVE DES PAPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE DES PAPES
applicant missing

Numéro de dépôt :
15748
Date de dépôt :
16/11/1981
Lieu de dépôt :
AUBENAS
RESERVE DES PAPES de applicant missing

Présentation de la marque RESERVE DES PAPES

Déposée le 16 novembre 1981 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « RESERVE DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque RESERVE DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque RESERVE DES PAPES est expirée depuis le 16 novembre 1991.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Inscription le 12 décembre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50071 - Publication au BOPI 1990-12-12

Inscription le 12 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49263 - Publication au BOPI 1990-11-12

Vins.