Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE DE LA COMMANDERIE
applicant missing

Numéro de dépôt :
946353
Date de dépôt :
13/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RESERVE DE LA COMMANDERIE

Déposée le 13 février 1976 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RESERVE DE LA COMMANDERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque RESERVE DE LA COMMANDERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RESERVE DE LA COMMANDERIE est expirée depuis le 13 février 1986.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48014 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48013 - Publication au BOPI 1990-09-19

Vins et eaux-de-vie.