Déposée le 14 décembre 1983 par applicant missing
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « PRISMECRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est applicant missing.
La marque PRISMECRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 juin 1992 - Transmission de propriété n°64067 - Publication au BOPI 1992-06-18
Inscription le 28 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°66748 - Publication au BOPI 1992-08-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19
Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53067 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53066 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53064 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53065 - Publication au BOPI 1991-04-24
Inscription le 24 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53063 - Publication au BOPI 1991-04-24
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fer à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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