Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIMENT
applicant missing

Numéro de dépôt :
1222456
Date de dépôt :
22/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1992

Présentation de la marque PIMENT

Déposée le 22 décembre 1982 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque PIMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Inscription le 28 mars 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52525 - Publication au BOPI 1991-03-28

Installations de chauffage, de réfrigération, de ventilation, de climatisation;installations sanitaires;appareils de chauffage électrique ou biénergie; convecteurs, accumulateurs, chaudières.