Accueil marques.expert
/
Marques déposées par applicant missing
/
PERCE-NEIGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCE-NEIGE
applicant missing

Numéro de dépôt :
1265711
Date de dépôt :
19/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1994

Présentation de la marque PERCE-NEIGE

Déposée le 19 mars 1984 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERCE-NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque PERCE-NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCE-NEIGE est expirée depuis le 19 mars 1994.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

Inscription le 28 mars 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52525 - Publication au BOPI 1991-03-28

Inscription le 17 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48744 - Publication au BOPI 1990-10-17

Inscription le 15 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48611 - Publication au BOPI 1990-10-15

Pâtes à chaussures, blanc pour chaussures de toile et en général tous produits d'entretien ou pour la fabrication des chaussures, cires à déformer, cire liquide, cire spéciale pour fabricants de chaussures.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.