Accueil marques.expert
/
Marques déposées par applicant missing
/
PACK-CHAUFF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK-CHAUFF
applicant missing

Numéro de dépôt :
1303872
Date de dépôt :
26/03/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/1995
PACK-CHAUFF de applicant missing

Présentation de la marque PACK-CHAUFF

Déposée le 26 mars 1985 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PACK-CHAUFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque PACK-CHAUFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK-CHAUFF est expirée depuis le 26 mars 1995.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 25 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48942 - Publication au BOPI 1990-10-25

Inscription le 23 août 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47470 - Publication au BOPI 1990-08-23

Installations de chauffage, de distribution d'eau, de production de vapeur, de ventilation, de climatisation, de sèchage;accumulateurs de chaleur et récupérateur de chaleur;et notamment un foyer en acier réfractaire qui s'installe dans les cheminées existantes pour les transformer en quelques instants en un puissant moyen de chauffage. tenue d'hiver avec PACK CHAUFF, tenue d'été sans PACK CHAUFF.