Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE STAR
applicant missing

Numéro de dépôt :
1301751
Date de dépôt :
08/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1995

Présentation de la marque ONE STAR

Déposée le 8 mars 1985 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONE STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque ONE STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE STAR est expirée depuis le 8 mars 1995.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Inscription le 28 octobre 1993 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE n°164636 - Publication au BOPI 1993-10-28

Inscription le 3 avril 1991 - Transmission de propriété n°52611 - Publication au BOPI 1991-04-03

Hôtellerie-Restauration