Déposée le 16 février 1979 par applicant missing
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est applicant missing.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS - France.
La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LADAS, PARRY, VON GEHR, GOLDSMITH & DESCHAMPS - France
Inscription le 25 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53074 - Publication au BOPI 1991-04-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture;catalyseurs;additifs chimiques pour produits pétroliers;produits chimiques servant au traitement de l'eau ou au traitement des déchets;agents anti-mousse;coagulants;silice collïdale;pâte à papier et produits chimiques pour la fabrication du papier;agents anti-encrassement;résines, y compris résines échangeurs d'ions;produits chimiques destinés au travail des métaux, y aux industries productrices de métaux, y compris agents réfrigérants utilisés dans les opérations de coupe, d'étirage et de formage;revêtements réfractaires pour mat$heriel de manutention de métaux fondus;engrais;additifs chilmiques servant de préservatifs contre la rouille;additifs chimiques servant d'inhibiteurs de corrosion;produits chimiques destinés à la photographie, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de p$ates);engrais pour les terres (naturels et artificiles);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinée à l'industrie;préservatifs contre la rouille;substances chimique qui sont utilisées pour empêcher la corrosion;couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;huiles et graisses industrielles et leurs additifs;compositions combustibles;lubrifiants, y compris lubrifiants extrême-pression pour laminoirs et lubrifiants utilisés dans le travail des métaux et les industries productrices de métaux;huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;insecticides, algicides, bactéricides et fongicides;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;d$'sinfectants;installations et appareils destin$hes au traitement ou au dessalement de l'eau;dispositifs électriques de coalescence;dispositifs électrostatiques de dessalement, unités de désulfuration, dispositifs de traitement de distillats;installations d'éclairage, de chauffage, de praoduction de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;recherche biologique;étude toxicologique des additifs pour aliments, des produits chimiques, des médicaments, des cosmétiques, des matériaux d'emballage;services de consultation, d'analyse et de conception pour le contrôle de la pollution, y compris par les déchets industriels;hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospections;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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