Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTSALVY
applicant missing

Numéro de dépôt :
1147931
Date de dépôt :
27/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MONTSALVY

Déposée le 27 août 1980 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTSALVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque MONTSALVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MONTSALVY est expirée depuis le 27 août 1990.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05

Inscription le 7 juin 1991 - Transmission de propriété n°53850 - Publication au BOPI 1991-06-07

Inscription le 11 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52798 - Publication au BOPI 1991-04-11

DES FROMAGES.