Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MERCIER
applicant missing

Numéro de dépôt :
1130873
Date de dépôt :
03/04/1980
Lieu de dépôt :
SAINT ETIENNE

Présentation de la marque MERCIER

Déposée le 3 avril 1980 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINT ETIENNE), la marque française « MERCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque MERCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MERCIER est expirée depuis le 3 avril 1990.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186323 - Publication au BOPI 1995-06-15

Inscription le 4 septembre 1991 - Transmission de propriété n°58301 - Publication au BOPI 1991-09-04

Inscription le 28 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48210 - Publication au BOPI 1990-09-28

Vélos, cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesse, guidons, freins, chaînes, jantes, pneus, selles, rayons, tubes, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres, poignées, guidons, garde-boue.