Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1318433
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
08/02/1995
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 février 1985 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318433.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51952 - Publication au BOPI 1991-02-25