Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
applicant missing

Numéro de dépôt :
1318433
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
08/02/1995
Marque en couleurs, figurative de applicant missing

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 février 1985 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318433.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Inscription le 25 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51952 - Publication au BOPI 1991-02-25

Vins