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Marques déposées par applicant missing
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
applicant missing

Numéro de dépôt :
1154323
Date de dépôt :
10/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de applicant missing

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 novembre 1980 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1154323.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 10 novembre 1990.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-15

Inscription le 5 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°49873 - Publication au BOPI 1990-12-05

Inscription le 5 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49872 - Publication au BOPI 1990-12-05

Tabac, brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes.