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Marques déposées par applicant missing
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
applicant missing

Numéro de dépôt :
1145626
Date de dépôt :
30/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de applicant missing

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juillet 1980 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145626.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 30 juillet 1990.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

Inscription le 31 août 1990 - Transmission de propriété n°47697 - Publication au BOPI 1990-08-31

Inscription le 31 août 1990 - Transmission de propriété n°47696 - Publication au BOPI 1990-08-31

BICYCLETTES, LEURS PARTIES CONSTITUTIVES, LEURS PIECES DETACHEES ET LEURS ACCESSOIRES, EN PARTICULIER COUSSINS ET BAVETTES DE PROTECTION, SACS ET SACOCHES. VETEMENTS, NOTAMMENT VETEMENTS EN TRICOT ET MAILLOTS POUR HOMMES, FEMMES ET ENFANTS.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.