Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
applicant missing

Numéro de dépôt :
1003875
Date de dépôt :
14/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 décembre 1976 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003875.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Inscription le 13 février 1991 - Transmission de propriété n°51508 - Publication au BOPI 1991-02-13

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