Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1003875
Date de dépôt :
14/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 décembre 1976 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003875.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 février 1991 - Transmission de propriété n°51508 - Publication au BOPI 1991-02-13