LES BASQUAISES
Présentation de la marque LES BASQUAISES
Déposée le 4 octobre 1977 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES BASQUAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES BASQUAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029241.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES BASQUAISES est expirée depuis le 4 octobre 1987.
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019
Inscription le 30 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231932 - Publication au BOPI 1997-01-30
Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53213 - Publication au BOPI 1991-05-02
Inscription le 2 mai 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°53212 - Publication au BOPI 1991-05-02