Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SURDOUE
applicant missing

Numéro de dépôt :
1386084
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/1996

Présentation de la marque LE SURDOUE

Déposée le 23 décembre 1986 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SURDOUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque LE SURDOUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SURDOUE est expirée depuis le 23 décembre 1996.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61780 - Publication au BOPI 1992-03-31

Inscription le 24 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50904 - Publication au BOPI 1991-01-24

Installations et appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation