LA PASTOURELLE
Présentation de la marque LA PASTOURELLE
Déposée le 21 novembre 1980 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PASTOURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA PASTOURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA PASTOURELLE est expirée depuis le 21 novembre 1990.
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17
Inscription le 7 juin 1991 - Transmission de propriété n°53850 - Publication au BOPI 1991-06-07
Inscription le 11 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52798 - Publication au BOPI 1991-04-11