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LA COMETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMETE
applicant missing

Numéro de dépôt :
945422
Date de dépôt :
04/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA COMETE

Déposée le 4 février 1976 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA COMETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque LA COMETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA COMETE est expirée depuis le 4 février 1986.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Inscription le 7 juin 1991 - Transmission de propriété n°53850 - Publication au BOPI 1991-06-07

Inscription le 11 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52798 - Publication au BOPI 1991-04-11

Fromages dénommés BLEU D'AUVERGNE) ET FROMAGES DENOMES CANTAL$$.