Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L JE SEME A TOUT VENT
applicant missing

Numéro de dépôt :
1144898
Date de dépôt :
25/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L JE SEME A TOUT VENT

Déposée le 25 juillet 1980 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L JE SEME A TOUT VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque L JE SEME A TOUT VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L JE SEME A TOUT VENT est expirée depuis le 25 juillet 1990.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060

Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205951 - Publication au BOPI 1996-09-09

Inscription le 23 avril 1991 - Transmission de propriété n°52997 - Publication au BOPI 1991-04-23

Imprimés, papier et carton;papeterie, librairie, articles de bureaux;encres à écrire, à imprimer, à tampon, reliures, papiers et imprimés de publicité.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.