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Marques déposées par applicant missing
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L'EMBELLIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EMBELLIE
applicant missing

Numéro de dépôt :
1347217
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
06/03/1996

Présentation de la marque L'EMBELLIE

Déposée le 6 mars 1986 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « L'EMBELLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque L'EMBELLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMBELLIE est expirée depuis le 6 mars 1996.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 12 décembre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50071 - Publication au BOPI 1990-12-12

Inscription le 12 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49263 - Publication au BOPI 1990-11-12

Vins.