Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KREMAMOUSSE
applicant missing

Numéro de dépôt :
1400646
Date de dépôt :
27/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1997

Présentation de la marque KREMAMOUSSE

Déposée le 27 mars 1987 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KREMAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque KREMAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KREMAMOUSSE est expirée depuis le 27 mars 1997.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 5 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179289 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179288 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48006 - Publication au BOPI 1990-09-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.