Accueil marques.expert
/
Marques déposées par applicant missing
/
JT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JT
applicant missing

Numéro de dépôt :
940146
Date de dépôt :
08/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JT

Déposée le 8 décembre 1975 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque JT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JT est expirée depuis le 8 décembre 1985.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48014 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48013 - Publication au BOPI 1990-09-19

Vins et eaux-de-vie.