Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITAC
applicant missing

Numéro de dépôt :
1398992
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/1997

Présentation de la marque ITAC

Déposée le 12 mars 1987 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ITAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque ITAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Inscription le 31 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50429 - Publication au BOPI 1990-12-31

Réseau de communication télématique OU tout autres moyens de communications permettant à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel radiophonique, télévisuel