Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ITAC
Numéro de dépôt :
1398992
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/1997
Présentation de la marque ITAC
Déposée le 12 mars 1987 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ITAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ITAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
applicant missing a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50429 - Publication au BOPI 1990-12-31