Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETD
applicant missing

Numéro de dépôt :
1325179
Date de dépôt :
01/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1995

Présentation de la marque ETD

Déposée le 1 octobre 1985 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque ETD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETD est expirée depuis le 1 octobre 1995.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Inscription le 25 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50954 - Publication au BOPI 1991-01-25

Inscription le 25 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50953 - Publication au BOPI 1991-01-25

Inscription le 25 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50952 - Publication au BOPI 1991-01-25

Composants électroniques, notamment semiconducteurs et transistors.