Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERGODOSE
applicant missing

Numéro de dépôt :
1286028
Date de dépôt :
08/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1994

Présentation de la marque ERGODOSE

Déposée le 8 octobre 1984 par applicant missing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERGODOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est applicant missing.

La marque ERGODOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERGODOSE est expirée depuis le 8 octobre 1994.

applicant missing a également déposé les autres marques suivantes : CHAMARANDE , EPARGNE-ASSUR , LE CAUSSENARD , CATCH , CATCH , MAPOTEL , METASEPTOL , CHAUFFETT , JUNGLE GARDENIA , SURNYL


applicant missing


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Inscription le 8 août 1991 - GAGE CONSTITUE n°55394 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 19 mars 1991 - Transmission de propriété n°52396 - Publication au BOPI 1991-03-19

Inscription le 19 mars 1991 - Transmission de propriété n°52395 - Publication au BOPI 1991-03-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques.